Confidentialité

Traitement des fiches ATEX

Le responsable est HONOM SASU. Ses coordonnées sont réservées aux mentions légales. Zone Ex utilise votre accord pour faire parvenir votre besoin à un prestataire spécialisé sélectionné, qui précise le périmètre et établit le devis.

Contenu de la fiche

Coordonnées requises

Nom, fonction et adresse e-mail.

Installation

Réponses de qualification sur le secteur, les substances, le périmètre et l’échéance.

Compléments à votre choix

Téléphone, entreprise et message.

Acheminement et prévention des abus

Domaine, page d’origine et informations techniques du formulaire.

Ne décrivez pas d’accident nominatif. Aucune donnée de santé ni information personnelle sur des salariés n’est attendue.

Accès et durée

La fiche est conservée pendant 12 mois. Son accès est limité au suivi de votre demande et au prestataire sélectionné, selon les besoins du devis.

Demandes relatives à vos droits

Écrivez à contact@etude-atex.fr pour demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, la portabilité ou le retrait du consentement. Vous disposez d’un droit d’opposition dans les conditions prévues par les textes et pouvez saisir la CNIL.

Absence de suivi publicitaire

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