Un procédé évolue : le dossier ATEX doit être réexaminé.

Un nouveau produit, une modification du transfert ou une ventilation différente peuvent changer les conditions de formation d’une atmosphère explosive.

Ne pas réduire l’analyse au plan

Le plan de zonage décrit des limites spatiales. Il repose sur des hypothèses de fonctionnement, de rejet et de ventilation. Lorsqu’elles changent, sa justification doit être revue.

Le document relatif à la protection contre les explosions, ou DRPCE, rassemble plus largement l’évaluation du risque et les mesures de prévention et de protection.

Réexaminer les modifications significatives

Le Code du travail prévoit la révision du DRPCE lorsque des modifications, extensions ou transformations notables sont apportées aux lieux de travail, aux équipements de travail ou à l’organisation du travail. Il est établi avant le commencement du travail et intégré au DUERP.

Un examen technique permet de déterminer les impacts de la modification sur les scénarios, les zones et les mesures retenues.

Documenter les hypothèses

• Produits et caractéristiques disponibles.
• Conditions d’exploitation et opérations particulières.
• Sources d’inflammation et mesures de maîtrise.
• Limites de l’étude et actions restant à réaliser.

Préparer le réexamen

Rassemblez la version actuelle du dossier, les plans et le descriptif des changements. La comparaison doit porter sur les conditions réelles de l’installation.

Références : Code du travail, articles R. 4227-42 et suivants, notamment R. 4227-52 pour le DRPCE. Vérifier les textes applicables et leur version en vigueur avant publication.

Nous transmettons votre demande à un prestataire spécialisé que nous avons sélectionné. Il établit le devis et réalise la mission.